Conditions Générales d'utilisation

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MÉTHAPORES peut à tout moment modifier et mettre à jour les présentes Conditions Générales d'Utilisation et la Politique de Confidentialité. Les Conditions Générales d’Utilisation et la Politique de Confidentialité en vigueur au moment de l’utilisation du Site sont celles qui vous sont opposables.
Nous vous conseillons de vous tenir régulièrement informé des conditions en vigueur. Vous pouvez prendre connaissance à tout moment de la version des Conditions Générales d'Utilisation en vigueur en cliquant sur le lien « mentions légales ».


1. Sécurité et confidentialité

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2. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments (dessins, modèles, illustrations, images, bandes sonores, textes, logos, marques...) constitutifs du Site est la propriété exclusive de MÉTHAPORES ou de ses filiales. A l'exception des dérogations expressément prévue dans les Conditions Générales d'Utilisation, il vous est interdit de reproduire intégralement ou partiellement, par quelque procédé que ce soit, de distribuer, de publier, de transmettre, de modifier ou de vendre tout ou partie du contenu du Site, ou de créer des œuvres dérivées à partir de celui-ci.


Les marques « Métaphores » « Verel de Belval » et « le Crin », toutes les autres marques et logos liés à MÉTHAPORES, déposés ou non, affichés sur le Site, ainsi que le nom de domaine metaphores.com sont et demeureront la propriété exclusive de MÉTHAPORES et/ou de sa maison mère HOLDING TEXTILE HERMÈS (592 028 542 RCS Lyon). Toute reproduction, distribution, transmission, modification ou utilisation de ces marques sans accord exprès et préalable de MÉTHAPORES, pour quelque motif que ce soit, est interdite.

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3. Liens

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4. Limitation de responsabilité

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5. Absence de garantie

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6. Indépendance des stipulations

L’illégalité, la nullité ou la non-applicabilité de l’une quelconque des obligations des présentes Conditions Générales d’Utilisation n’affectera pas la légalité, la validité ou le caractère exécutoire des autres stipulations.


7. Droit applicable – Litiges

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont régies et interprétées conformément au droit français conformément au règlement CE 593/2008 du 17 juin 2008. Ces Conditions Générales d'Utilisation sont écrites en français.
En cas de contestation liée à l’utilisation du Site, vous avez la possibilité de recourir à une procédure de médiation conventionnelle ou à toute autre procédure de mode alternatif de règlement des différends.
En cas de litige, conformément aux dispositions du règlement n° 1215/2012 du 12 décembre 2012  :
- vous pourrez saisir soit le tribunal du lieu où vous êtes domicilié, soit les tribunaux français,
- MÉTHAPORES pourra saisir le tribunal du lieu où vous êtes domicilié.
MÉTHAPORES se réserve le droit de requérir et d'obtenir des injonctions ou ordonnances pour la défense de ses droits aux termes des présentes.

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